Parlons un peu de droit et des suites aberrantes…

Bon, je parle très peu de mon domaine d’études (en gros, je suis dans le droit par défaut de ne savoir que faire d’autre). Mais là, je viens d’apprendre une aberration qui m’a hérissé les poils O_O. C’est sûr que l’histoire n’est pas récente (ça remonte à 2002), mais j’étudie à mon rythme (lolilol) et je ne viens donc que d’approcher avec appréhension le droit d’auteur. Revenons à nos Misérables de Victor Hugo, saviez-vous qu’il y avait une suite ?? Mais dans l’irrespect complet de ses personnages. François Cérésa (oui, il faut bien nommer les gens) a écrit Cosette ou le temps des illusions et Marius ou le fugitif (déjà, merci les titres). C’est certainement un good chap avec une excellente plume, mais au secours quoi. Le fait en soi qu’il y ait une suite aux Misérables n’est pas vraiment choquant. Non, non, je peux totalement envisager cette volonté. Ce qui l’est, c’est que l’auteur de ces suites part dans un délire complet où il ressuscite Javert (oups spoiler), pourquoi pas Gavroche et Eponine tant qu’on y est, c’est trop la fête ‘-‘ ?

Bref, en l’espèce, en résumé, l’arrière-arrière… petit-fils de Victor Hugo, Pierre de son petit nom, attaque en justice le François Scélérat *oups, pardon* dans une action conjointe avec la Société des Gens de Lettres (ouais, la classe) pour atteinte à l’intégrité de l’œuvre. Duh, normal quoi. Les éditions Plon et l’auteur des deux ouvrages se retrouvent dans le camp inverse des défendeurs. Pierre, en tant que représentant des droits de son ancêtre, considère que ces suites farfelues portent atteinte à son droit moral (dont l’un des caractères est le respect à l’intégrité de l’œuvre) et qu’il faudrait retirer fissa ces deux ouvrages. Petite précision quand même pour tout le monde, le droit moral est perpétuel et imprescriptible, en gros, toutes les âneries que j’ai écrites ici m’appartiennent et toutes les atteintes à son intégrité, si on remet en question l’autorat, entre autre, ben mes descendants ou mes ayant-droits pourront me défendre dessus. Après avoir lu la petite présentation, vous abondez bien entendu dans son sens ! Sauf que voilà. La Cour d’appel de Paris qui est aussi d’accord avec nous, a eu la fâcheuse idée de qualifier l’œuvre de Hugo comme d’un ouvrage achevé et comme « un véritable monument de la littérature mondiale ». Sur ces bonnes paroles, elle accorde à l’héritier quelques euros ainsi qu’à l’assoce comme dommages et intérêts. Il y avait trois moyens en fait : 1/ Si Pierre jouissait bien des droits (oui), 2/ Si l’assoce pouvait agir (oui aussi), 3/ Le cœur du problème avec la suite…

Et bim le pourvoi en cassation. Il faut savoir qu’il ne faut jamais parler du mérite ou de l’aspect achevé ou non d’une œuvre, bon sang ><. Même si on en pense pas moins derrière. Car c’est juste violer la lettre de la loi (je vais vous épargner les articles du code de la propriété intellectuelle ou CPI pour les intimes). Donc logique qu’en 2007, la Cour de Cassation considère que la Cour d’appel a mal fondé son raisonnement et Pierre Hugo se retrouve avec un arrêt cassé sur les bras. En droit, la Cassation reconnaît qu’il existe une possibilité d’atteinte au droit moral par les suites, mais il ne faut pas oublier que l’œuvre première, Les Misérables est déjà tombée (et bien bas) dans le domaine public (70 ans après la mort de l’auteur), et dans ce sens, n’importe quel quidam est libre de l’utiliser comme il le souhaite ! Mais ça ne marche que pour les droits patrimoniaux, en gros, tout le monde a le droit de se faire de l’argent dessus mais ils doivent quand même bien préciser que c’est tiré de l’œuvre de Victor Hugo toussa toussa pour respecter le droit moral (qui est perpétuel comme dit plus haut). Liberté de création qui découle de la liberté d’expression de l’article 10 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme toussa toussa, l’héritier ne peut pas interdire une adaptation (ou une suite dans notre cas) alors qu’elle est dans le domaine public en invoquant son droit moral de façon générale. Même s’il y a une altération de l’œuvre (clairement, et pas seulement sur Javert). Dieu merci, il peut le faire s’il y a une véritable atteinte à l’intégrité de l’œuvre.

Le pire, okay l’arrêt d’appel est cassé, mais on pourrait se dire que la Cour d’appel de renvoi (Paris toujours), pourrait peut-être garder la même conclusion en changeant les motifs. Eh ben non ! L’autre, elle se rallie à la Cour de Cassation en disant que « oui, oui, les suites peuvent sortir, tout le monde est gentil et tout le monde est coolie. Bon, on va quand même vérifier s’il n’y a pas d’atteinte à l’intégrité, hein ». Et j’ai envie dire « Oh my friends, my friends, don’t ask me! What your sacrifice was for?! ». Pour les juges du fond, il n’y pas d’atteinte car le style de Céséra est totalement différent de celui de Hugo. En gros, Hugo est un tel génie impossible à approcher en matière de talent qu’il est un peu lésé dans l’appréciation de respect de l’œuvre. Ah ben oui, Céséra peut se permettre de faire des digressions philosophiques et ce qu’il veut, il ne peut pas écrire avec les mêmes mots que le créateur original de Cosette, Marius et compagnie. La résurrection miraculeuse de Javert tient de la volonté de « conserver l’un des personnages principaux des  Misérables ». Mais allô quoi. Pourquoi ne pas écrire une autre histoire avec un même passé pour les personnages et basta ?

En fait, il y a beaucoup d’auteurs de doctrine qui considèrent que les demandeurs ont mal formulé leurs moyens. Ils auraient dû passer sur la protection des personnages (ouais, car dans le droit d’auteur, il y a également une protection particulière pour ces petits-là :’). Et dans ce cas-là, Cérésa l’avait mal car il aurait sûrement été condamné pour contrefaçon des personnages. Donc si j’étais Pierre Hugo, j’aurais viré mon avocat de suite après la décision x’D. Certes, on peut se dire qu’avec le temps tout s’en va, y compris un petit estompement du droit moral. Et ça fait quelques siècles qu’on l’a perdu celui-là. Le pire, c’est qu’il y avait toute la dimension de la volonté de Hugo. Dans l’un de ses discours, il impliquait plus ou moins que cet ouvrage était bel et bien terminé, bouclé, passez votre chemin. Mais on sait également que l’écrivain est un grand défenseur du partage de la connaissance dans le domaine public… « L’écrivain, en tant qu’écrivain, n’a qu’un héritier, c’est l’héritier de l’esprit, c’est l’esprit humain, c’est le domaine public. Voilà la vérité absolue. » C’est beau, tiens. Et on va pas prêcher une bonne parole qu’on n’applique pas soi-même, hein ?

Là, ma subjectivité de lectrice va prendre le dessus sur ma faible partie d’étudiante en droit *oups*. Mais quelle idée aussi O_O ! Je l’avoue, je ne suis pas une grande fan de Victor Hugo le romancier (ou même l’homme de théâtre car j’avais détesté Ruy Blas :’s), mais j’aime beaucoup ses poèmes (je pense que c’est à force de l’étudier au collège *sort*). Je n’ai jamais lu Les Misérables en entier, alors de quel droit je m’offusque de cette décision de la Cour Suprême ? Ce n’est pas tant le fait qu’ils réutilisent les mêmes personnages qui me gênant, la preuve avec Orgueil et préjugés et zombies, je trouve le concept vraiment super (de toute façon, c’est le droit d’auteur français dont je parle ici, même s’il y avait eu un litige, il n’aurait été valable que sur notre sol national), mais dans cette espèce-là… Peut-être que je considère aussi que Hugo est trop un monstre littéraire pour oser y toucher, j’en sais rien. Donc oui, je fais passer le mérite au premier plan, mais en même temps, difficile de penser autrement. Ce n’est pas parce que c’est M. Victor Hugo que je pousse des holà. L’affaire avait juste été très médiatisée. J’avoue ne pas être une juriste dans l’âme, mais le simple concept d’imaginer une suite à Bel Ami de Maupassant par exemple, me hérisserait tout autant les poils !

En fait, avec ce cours, je vois d’un œil différent les adaptations (je pense à mon billet où j’avais écrit que j’aimais bien ça x’D) qui ne sont pas toujours très compréhensibles pour moi. La Cour de Cassation semble faire un amalgame entre suite et adaptation, du coup, elle n’emploie pas vraiment les « bons critères » j’ai l’impression. Enfin, je ne prétends pas apporter une analyse juridique, mais c’est juste la petite fangirl en moi qui se *facepalm* devant cet arrêt complètement illogique à mes yeux :’D. Cette affaire ne m’a même pas donné envie de lire ces pseudo suites, donc il n’aura pas des sous de ma part *sort*.

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